Déposée le 20 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) RESEAU FRANCE OUTRE MER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JÔZ »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RESEAU FRANCE OUTRE MER domicilié(e) 35-37 rue Danton,92240 MALAKOFF - 92240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 926 040 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 43 boulevard Vauban, B.P. 405 GUYANCOURT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RESEAU FRANCE OUTRE MER Société anonyme - 35-37 rue Danton,92240 MALAKOFF - 92240 - France - SIREN 479926040
CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - 43 boulevard Vauban, B.P. 405 GUYANCOURT - France
Inscription le 22 février 2007 - retrait partiel n°449027 - Publication au BOPI 2007-02-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504188 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs.
Services d'abonnement à des revues et journaux ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; agences de publicité ; diffusion d'annonces, textes et images publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; courriers publicitaires ; reproduction de documents ; réservation d'espaces publicitaires ; relations publiques ; recrutement de personnel ; bureaux de placement ; organisation d'expositions de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires et de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; sondage d'opinion ; informations statistiques ; services de stratégie commerciale ; études de marché ; promotions des ventes pour des tiers.
Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; radiodiffusion ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; diffusion (transmission) d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; services de téléconférences ; communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; services d'affichage électronique par télécommunications ; transmission d'informations en matière de divertissements ; services de communications (transmission) par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de fourniture d'accès à des bases de données ; locations d'appareils de télécommunications ; locations de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs.
Services d'éducation, d'instruction et de formation ; informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; éditions d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimédia (logiciels) à des fins de divertissement ; micro-édition ; microfilmage ; prêt de livres ; divertissements ; production, organisation et representation de spectacles ; services de loisirs ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements multimédias ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; productions et projections de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle ; services de discothèques ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; représentations théâtrales ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ou de télécommunications (Internet) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters.
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